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Je vous rappelle qu’il est important que vous veniez à la prochaine assemblée générale, celle du mercredi 3 février, et vous pouvez en profiter pour amener une autre personne chargée de cours avec vous. Après des mois de préparation et de présentation de nos demandes dans le cadre du renouvellement de notre convention collective, le Comité de négociation est préoccupé par les réponses qu’il a reçues et les demandes patronales qui constituent un net recul de nos conditions de travail et, dans certains cas, mettent en péril des acquis syndicaux – en ce qui a trait aux EQE et à la clause réserve, entre autres – et accentuent davantage notre précarité. Il est essentiel que vous veniez entendre les membres du Comité de négociation et discuter avec eux de l’appui nécessaire à la sauvegarde et à l’amélioration de nos conditions de travail.
Je vous laisse sur le rappel d’une citation de l’ex-président de la CSN, Marcel Pépin (1926-2000), toujours fort à propos. «Il ne m’apparaît pas possible d’inventer une nouvelle approche de résolution des conflits de travail sans un bon rapport de force. Dans ce métier, il ne suffit pas d’avoir raison, encore faut-il avoir la force d’avoir raison.»
Richard Bousquet
Vice-président à l’information du SCCUQ |
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Assemblée générale le 3 février : Négo : réponse patronale, grève du SÉtuE : démarches juridiques Les chargées et chargés de cours sont convoqués à une assemblée générale le mercredi 3 février, à 13h, au local N-M510 du pavillon Paul-Gérin-Lajoie. À l’ordre du jour : • Les démarches juridiques du SCCUQ et du SPUQ concernant la grève du SÉtuE • La réponse patronale à nos demandes dans le cadre de la négociation de la convention collective • Le budget SCCUQ 2016 • La Politique de prévention et d’intervention en matière de harcèlement psychologique et sexuel du SCCUQ. Il y aura des élections au Comité de surveillance des finances (un poste jusqu’au 30 avril 2016), au Comité des relations interethniques et au poste d’officière ou officier d’élections substitut.
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Vous pouvez demander des EQE pour des nouveaux cours ou des cours modifiés Vous pouvez demander des EQE pour des nouveaux cours/cours modifiés. Ces cours seront peut-être offerts au trimestre d'été 2016. Cette demande doit être faite via l'application Accent. Vous devez par la suite imprimer votre demande et y joindre toutes les pièces justificatives (CV, plan de cours, diplôme, etc.). Il est important que votre dossier contienne les pièces justificatives sinon votre demande ne sera pas évaluée et sera, par le fait même, refusée. Les descriptifs de cours sont disponibles au lien suivant. Pour vous aider à compléter votre demande, vous pouvez consulter le site du SCCUQ. Votre dossier doit être déposé au secrétariat du Département/École au plus tard le 4 février, midi. Voici l'échéancier des opérations: • Demande d'EQE: jusqu’au 3 février • Décision du département: 4 au 15 février • Demande de révision: 16 au 22 février.
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Résumé du mémoire du SCCUQ pour modifier notre régime de retraite Voici un résumé du mémoire du SCCUQ déposé à la commission parlementaire étudiant le projet de loi 75 sur la restructuration des régimes de retraite du secteur universitaire. La méthode actuelle de décaissement des régimes de retraite à cotisations déterminées (CD) assujettis à la Loi sur les régimes complémentaires de retraite (Loi RCR) impose des plafonds qui limitent les retraités dans la gestion de leurs économies pour la retraite. |
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Recherche sur les situations de harcèlement et de violence à caractère sexuel en milieu universitaire Une équipe indépendante mène une recherche sur les situations de harcèlement et de violence à caractère sexuel en milieu universitaire. Il n’est pas nécessaire d’avoir vécu personnellement ces situations ou d’en avoir été témoin pour répondre. L’enjeu est la participation d’un grand nombre de personnes dans les six universités québécoises impliquées. Pour participer, il suffit de répondre à un questionnaire en ligne, portant sur votre perception ou vos expériences de harcèlement et des violences sexuelles en contexte universitaire (durée moyenne variant de 15 à 20 minutes). À l’Université du Québec à Montréal, la recherche est pilotée par Sandrine Ricci, chargée de cours et doctorante en sociologie, et Martine Hébert, professeure au Département de sexologie.
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Nicole Milette coordonne l’expo 50 artistes/50 estampes et plus… dans les traces de Dumouchel L’exposition 50 artistes/50 estampes et plus… dans les traces de Dumouchel occupera les murs de la Maison de la culture Eulalie-Durocher, 1028, chemin du Rivage, Saint-Antoine-sur-Richelieu, les samedis et dimanches, de 13h à 17h, du 31 janvier (vernissage à 14h) au 6 mars. C’est une initiative de quatre artistes membres de l'Atelier Circulaire, soit la chargée de cours Nicole Milette, assistée d’Alejandra Bertorini, Carlos Calado et Michel Lancelot. Un catalogue en couleur contenant les 67 œuvres en pleine page sera disponible. À la veille du 100e anniversaire de naissance d'Albert Dumouchel, cette exposition à laquelle participent 67 artistes démontre combien l’estampe est un art polyvalent, dynamique et actuel.
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Remaniement ministériel à Québec : une occasion de réinvestir dans les réseaux publics Réagissant au remaniement ministériel par le premier ministre Philippe Couillard ce matin, la Confédération des syndicats nationaux (CSN) s'inquiète de voir le nouveau Conseil des ministres poursuivre avec les mesures d'austérité et la gestion de la décroissance de l'État du Québec. «Malgré l'arrivée de nouvelles figures au Conseil des ministres, le premier ministre Couillard ne semble pas avoir l'intention de changer d'orientation quant à la poursuite du démantèlement de l'État québécois, a soutenu le président de la CSN, Jacques Létourneau. Les nominations de Martin Coiteux aux Affaires municipales, et de Pierre Moreau à l'Éducation sont autant de signaux en ce sens.»
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«Nous réitérons notre appel à sortir de l’ère de l’austérité et à ouvrir un véritable dialogue social avec l’ensemble de la société civile dans le but de relancer l’emploi, de réinvestir dans les services publics et de planifier une transition vers une économie verte», a indiqué le président de la FTQ, Daniel Boyer.
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La présidente de la CSQ, Louise Chabot, considère qu'en éducation, le nouveau ministre Pierre Moreau devra se porter à la défense de notre réseau d'éducation public et relever les nombreux défis auxquels le Québec fait face. Ils sont nombreux: fin des compressions et réinvestissement, persévérance scolaire, égalité des chances, réussite éducative, services professionnels et de soutien suffisants, amélioration des infrastructures scolaires.
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Un troisième ministre en deux ans, un sixième en quatre ans. Pour la présidente de la FNEEQ-CSN, Mme Caroline Senneville, la nomination de Pierre Moreau au ministère de l'Éducation et de l'Enseignement supérieur trahit la difficulté du gouvernement libéral d'accorder toute l'importance que requiert ce secteur et son manque de vision pour l'éducation au Québec.
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Les nouveaux ministres sont accueillis avec scepticisme et satisfaction.
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Des mauvaises nouvelles de la négociation du SÉtuE Le comité de négociations du SÉtuE souhaite offrir un bilan de la dernière séance de négos avec l’administration de l’UQAM. Ceci était la première rencontre depuis le 7 janvier, où nous avons expliqué les raisons du rejet de l’entente de principe et avons également réitéré nos demandes prioritaires. La rencontre du 21 fut brève. Après une courte discussion avec le conciliateur, la partie patronale est venue présenter leur réponse à nos demandes. Nous avons reçu cette réponse de la part de l’employeur comme une insulte et un exemple flagrant du mépris porté par l’administration de l’UQAM envers le SÉtuE et ses membres. La position actuelle de l’UQAM est en-dessous de l’entente de principe rejetée le 21 décembre.
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L'UQAM demande la nomination d’un arbitre de différend.
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Projet de loi 70 : Nouveaux reculs du modèle québécois Le projet de loi 70 visant à permettre une meilleure adéquation entre la formation et l'emploi ainsi qu'à favoriser l'intégration en emploi, n'a que son titre d'intéressant. Quand on s'attarde aux détails du projet de loi, on se rend compte qu'il représente un important recul du filet social québécois et du modèle québécois de partenariat avec les acteurs sociaux. C'est la conclusion à laquelle en arrivent la Centrale des syndicats démocratiques (CSD), la Confédération des syndicats nationaux (CSN), la Centrale des syndicats du Québec (CSQ) et la Fédération des travailleurs et travailleuses du Québec (FTQ) dans un mémoire conjoint qui a été déposé le 27 janvier à la Commission de l'économie et du travail. Les centrales syndicales souhaitent ardemment que les 16 recommandations qu'elles proposent soient prises en considération par le gouvernement.
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CCMM : Les libéraux doivent reculer !
Même les patrons doutent des sanctions proposées. |
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Ottawa va de l'avant pour abroger deux projets de loi sur les syndicats
Le gouvernement Trudeau va de l'avant pour abroger le controversé projet de loi C-377 sur les divulgations financières des syndicats. La ministre du Travail, MaryAnn Milichuk, a déposé un projet de loi à la Chambre des communes jeudi qui doit annuler les mesures mises en place par le gouvernement Harper. Les libéraux abrogeront du même coup le projet de loi C-525, qui prévoyait que l'accréditation d'un syndicat à titre d'agent négociateur serait soumise à l'obtention d'une majorité de votes exprimés lors d'un scrutin secret.
Lire la suite du texte de La Presse.
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Un conflit inutilement long s’achève enfin! La Fédération des travailleurs et travailleuses du Québec (FTQ) salue les membres du Syndicat démocratique des employés de garages Saguenay-Lac St-Jean (CSD) qui ont ratifié à 94% l’entente de principe intervenue la semaine dernière entre le syndicat et le groupe des employeurs. «Nous saluons le courage des travailleurs et travailleuses qui ont subi près de trois ans de lock out. Ce conflit a été inutilement long, il a infligé des coûts épouvantables aux familles touchées et à la communauté. Nous faisons le souhait qu’il serve de précédent pour que ça ne se reproduise plus jamais au Québec», a commenté le président de la FTQ, Daniel Boyer.
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Augmentation du salaire minimum de 20 cents l'heure : une hausse nettement insuffisante C'est avec déception que le Front de défense des non-syndiqué-es (FDNS), dont est membre la CSN, apprend l'intention du ministre du Travail, de l'Emploi et de la Solidarité sociale d'augmenter le taux régulier du salaire minimum de 20 cents l'heure au 1er mai 2016. Le taux régulier passera ainsi à 10,75$ l'heure. Une hausse de 1,9%, absorbé en grande partie par l'inflation de 1,1% au Québec en 2015. «Cette augmentation signifiera concrètement 2,80$ de plus par semaine pour une personne qui travaille 35 heures. Cette somme est nettement insuffisante pour pallier les différentes hausses, notamment l'augmentation du prix des aliments annoncée pour 2016», affirme Mélanie Gauvin, porte-parole du FDNS.
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La concurrence dans la vente d’alcool n’égale pas toujours baisse de prix |
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Un syndicat mexicain lance son programme contre la privatisation Engagé à défendre le droit constitutionnel à l’éducation de qualité, le syndicat mexicain SNTE organise une campagne visant à mettre un frein au déploiement de l’éducation privée payante dans le pays.
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Soirées troubles dans les campus : pour les étudiants, l’intoxication aux drogues du viol fait désormais partie de leur vie Dans sa forme liquide, le gamma hydroxybutyrate, ou GHB, est incolore et inodore. Les effets de cette drogue, qui agit comme un dépresseur du système nerveux, sont néanmoins spectaculaires. Et ils laissent des séquelles dans les milieux universitaires québécois. Quand une conversation personnelle entre des étudiants de l’Université du Québec à Montréal (UQAM) qui évoquaient l’intoxication volontaire d’une étudiante au GHB a fait surface, la semaine dernière, l’établissement a tôt fait de souligner le contexte de l’échange, dans lequel des « ha ! ha ! » laissaient croire à une conversation peu sérieuse, à son avis. La réaction de l’établissement a choqué des étudiants de diverses universités. Parce que, pour eux, l’intoxication aux drogues du viol n’a rien d’une blague: elle fait désormais partie de leur vie.
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Pour répondre au questionnaire.
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Aide sociale : Des experts pourfendent la réforme libérale qui fait fi des constats scientifiques La réforme de l’aide sociale, le projet de loi 70, qui forcera les nouveaux prestataires à suivre des programmes de retour à l’emploi, rate la cible: le gouvernement Couillard se base sur des «préjugés» démentis par la science, affirme un groupe d’universitaires. Dans une lettre transmise au Devoir, des chercheurs en travail social de l’UQAR soutiennent que la stratégie de Québec pour réduire le nombre d’assistés sociaux repose sur de «fausses prémisses».
Lire la suite du texte du Devoir.
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Politique gouvernementale et accessibilité des adultes aux prêts et bourses : des changements à mettre en œuvre Dans un document rendu public le 20 janvier, le Comité consultatif sur l’accessibilité financière dresse un portrait des mécanismes d’aide financière aux études dédiés aux adultes apprenants et avise le gouvernement relativement à des changements à mettre en œuvre. L’avis du Comité invite le gouvernement à lever les obstacles financiers auxquels font face des populations ayant des besoins importants d’éducation et d’apprentissage: les personnes en situation d’exclusion qui cherchent à sortir de leur isolement, les personnes sans diplôme qui souhaitent compléter leur formation de base, les personnes en réorientation professionnelle à la suite d’une perte d’emploi et les personnes handicapées, immigrantes ou autochtones.
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La majorité des enseignants canadiens favorables à une éducation inclusive pour les personnes LGBTQ Selon les résultats de la principale étude canadienne sur le point de vue des enseignantes et enseignants concernant une éducation inclusive pour les personnes LGBTQ dans le pays, 30% des éducatrices et éducateurs ont répondu que leur établissement avait réagi efficacement au harcèlement homophobe, biphobe et transphobe.
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Les écoles des réserves autochtones font peu de diplômés, selon un rapport
Les écoles situées dans les réserves ne favorisent pas la réussite des élèves autochtones et il n'existe pas de solution facile et rapide pour résoudre ce problème, indique un nouveau rapport de l'institut C.D. Howe. L'étude publiée jeudi par le groupe de recherche révèle que seuls quatre jeunes adultes sur dix vivant dans une des réserves à travers le pays ont terminé leurs études secondaires.
Lire la suite du texte de La Presse canadienne.
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Une fusillade dans une école lève le voile sur des problèmes qui dépassent le cadre des salles de classe La fusillade survenue à La Loche, en Saskatchewan, ne représente pas uniquement une tragédie pour une communauté, mais souligne une nouvelle fois encore la nécessité de disposer d’établissements scolaires, d’enseignantes et d’enseignants de qualité dans les régions rencontrant des difficultés sur le plan social. La fusillade de vendredi, qui a causé la mort de quatre personnes et en a blessé sept autres, a mis en lumière les problèmes sociaux profondément et depuis longtemps enracinés dans l’histoire de cette ville située au nord de la province de Saskatchewan.
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Une étude révolutionnaire renforce le lien entre l’édification de la paix et l’éducation Une nouvelle étude met en évidence le lien entre l’éducation et la justice dans des situations de conflit et insiste sur la manière de renforcer le respect des droits de l’homme et la démocratie auprès des élèves et grâce à ceux-ci. L’étude intitulée Éducation et justice de transition : opportunités et défis pour l’édification de la paix présente les principaux résultats d’une recherche menée dans seize pays. Dans les pays qui sortent d’un conflit ou d’une dictature, le risque de résurgence de la violence est réel. La façon dont les sociétés apprennent et se souviennent de leur passé – comment et pourquoi les atrocités massives ont eu lieu – peut accroître ou atténuer ce risque.
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Les enseignants face à la «quatrième révolution industrielle» Selon les experts présents à l’occasion du Forum économique mondial qui se tient à Davos, en Suisse, le monde s’apprête à connaître un bouleversement qui s’annonce comme la «quatrième révolution industrielle». D’aucuns prédisent que les technologies d’intelligence artificielle, voire les robots, pourraient venir remplacer les êtres humains sur leur lieu de travail. Présent à Davos, Fred van Leeuwen, le secrétaire général de l’Internationale de l’éducation, n’a pas pu s’empêcher de lancer une réflexion sur ce qu’un monde dirigé par des robots impliquerait pour la création d’emplois destinés aux êtres humains, notamment dans le domaine de l’éducation. La clé d’une éducation de qualité réside bel et bien dans des enseignantes et enseignants en chair et en os, et ce, malgré l’essor du numérique.
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Royaume-Uni : autonomiser les enseignantes et enseignants pour autonomiser les élèves Recherche de solutions concrètes et innovantes pour répondre aux défis d’aujourd’hui, nécessité de créer un mouvement d’enseignantes et d’enseignants autonomes et capables d’autonomiser leurs élèves, adoption d’une approche humaine et démocratique pour transformer les systèmes éducatifs, telles ont été les questions débattues par les éducatrices, éducateurs et les experts réunis récemment à l’occasion d’un événement organisé à Londres.
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Kenya : les syndicats et la société civile s’unissent pour condamner la privatisation et la commercialisation de l’éducation L’Internationale de l’éducation s’est jointe à ses affiliés et partenaires au Kenya pour demander au gouvernement de mettre fin à la croissance des entreprises éducatives au sein du secteur éducatif du pays. L’article 53 de la Constitution du Kenya précise clairement que chaque enfant dispose du droit immédiat à une éducation de base obligatoire et gratuite. Toutefois, une loi de 2009 relative à l’offre alternative d’une éducation et formation de base reconnaît des écoles alternatives ou «non-formelles» et a incidemment ouvert la porte à de grandes sociétés et entreprises éducatives qui bénéficient d’exigences légales moins élevées.
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Rassemblement pour la sauvegarde des CPE le 7 février Le réseau des centres de la petite enfance (CPE) a déjà beaucoup donné: plus de 400 millions $ depuis 2006. Il doit de plus composer avec plusieurs décisions qui mettent en péril la mission éducative et la qualité des services offerts aux enfants par les CPE. L’équilibre budgétaire est maintenant atteint, le gouvernement affiche même des surplus. Pourtant, celui-ci souhaite retrancher 120M$ supplémentaires pour l’année 2016-2017. L’heure est à la mobilisation! Un grand rassemblement pour demander l'annulation des compressions additionnelles de 120 millions $ et réitérer votre appui au modèle des CPE se tiendra le 7 février à 10h à la Place Émilie-Gamelin. Visitez le site ToujoursFousdenosEnfants.com pour connaitre tous les détails.
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Semaine d’actions pour un meilleur partage de la richesse du 21 au 27 février, manif-action le 22 février
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La Coalition Main rouge vous invite à participer à une semaine d’actions dérangeantes dans chaque région, la semaine du 21 février sous le thème Budget 2016: C’est maintenant à eux de payer! Revendiquons que le gouvernement Couillard adopte dès son prochain budget des mesures permettant de freiner le transfert de richesse vers les plus riches et de réinvestir massivement dans les programmes sociaux et les services publics. À Montréal, une manif-action aura lieu le 22 février, le rassemblement se fera à midi au Square Dorchester. Pour mettre un terme au cercle vicieux d’appauvrissement de la population au profit de quelques-uns, il nous faut faire d’autres choix de société. Il faut poursuivre et intensifier la mobilisation débutée à l’automne 2015 pour forcer le gouvernement à aller chercher l’argent nécessaire au financement adéquat des services requis par la population là où il se trouve.
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Les travailleurs pauvres, l’épicerie et une résolution pour 2016? Le début d’une année signifie souvent un moment de renouveau. C’est notre chance de faire des bilans et de mettre en branle des projets. C’est aussi un moment porteur d’espoir. Les un·e·s prennent des résolutions, d’autres vont faire de belles promesses à leurs proches. Certain·e·s vont même se dire que l’année à venir sera celle où ils et elles amélioreront leur situation financière en grimpant les échelles sociales et économiques. Pour ceux et celles qu’on appelle les travailleurs et travailleuses pauvres, ces espoirs de renouveau sont déjà pratiquement anéantis avec l’augmentation du coût de la nourriture pour l’année à venir.
Lire la suite du billet de blogue de l’IRIS.
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Nouveau coup d’éclat du FRAPRU pour sauver le programme de logement social AccèsLogis Plusieurs dizaines de membres du FRAPRU ont envahi le hall d’entrée de la Tour de la Bourse et bloqué les ascenseurs menant au bureau du ministre des Affaires municipales, Pierre Moreau, le 21 janvier, à Montréal, pendant qu’une manifestation d’appui se déroulait à l’extérieur. Ce coup d’éclat s’inscrivait dans le cadre de la semaine nationale d’actions organisée par le FRAPRU pour sauver le programme AccèsLogis, le seul qui permet le financement de nouveaux logements sociaux au Québec. Le FRAPRU craint que le prochain budget du gouvernement Couillard ne comprenne aucun investissement dans AccèsLogis, qui a déjà fait l’objet d’une coupe de moitié dans le budget Leitão de mars 2015.
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Lutte à la pauvreté : Le RAPSIM demande des actions majeures pour contrer l’itinérance Plus de 140 personnes ont participé à un forum Pauvreté et itinérance organisé par le RAPSIM le 26 janvier. Ce forum se tenait à la veille de l’ouverture de la commission parlementaire sur le projet de loi 70, une nouvelle réforme de l’aide sociale. Le RAPSIM demande des investissements importants pour lutter contre la pauvreté et, ainsi, prévenir et réduire l’itinérance. Ce forum a permis de faire le point sur l’impact de la pauvreté sur l’itinérance, de même que sur celui des mesures du gouvernement dans les programmes de réinsertion et ceux en toxicomanie. Le workfare prévu par le projet de réforme de l’aide sociale y a été décrié, pour au contraire demander des mesures incitatives favorisant l’insertion en emploi.
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Le gouvernement produit de l’itinérance, selon des organismes communautaires.
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Entente de principe avec un groupe de CPE Les compressions seront moindres que prévu pour les centres de la petite enfance (CPE) en vertu d'une entente de principe conclue avec le gouvernement tard mercredi soir, soutient la directrice du Conseil québécois des services de garde éducatifs à l'enfance (CQSGEE), Francine Lessard. Les négociations avaient débuté la semaine dernière. Le plus gros groupe de CPE, l'Association québécoise des centres de la petite enfance, avait décidé de ne pas prendre part aux pourparlers et de lancer des moyens de pression. Son directeur général, Louis Senécal, a déjà fait savoir qu'il ne se sentirait pas lié par une entente avec le CQSGEE. «Si ce n'est pas le 120 millions qui est mis de côté, on va continuer la bataille», disait-il la semaine dernière.
Lire la suite du texte de La Presse.
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Le Québec rate sa cible en matière de francisation et d'intégration des immigrants L’Institut de recherche en économie contemporaine (IRÉC) a publié un important rapport de recherche faisant le point sur les pratiques du gouvernement du Québec en matière de francisation et d’intégration des immigrants depuis 1991. «Le gouvernement du Québec n’agit pas avec la cohérence et la rigueur requise pour la francisation et l’intégration des immigrants. Cette négligence a pour résultat de réduire la place du français dans la vie québécoise et de compromettre l’intégration des nouveaux arrivants à la société et à la culture québécoise. Nous faisons treize propositions de nature à corriger la situation», a déclaré Jean Ferretti, chargé de projet à l’IRÉC et auteur du rapport.
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Interventions policières : L’autonomie du BEI est remise en question Le conflit a éclaté entre le Bureau des enquêtes indépendantes (BEI) et le ministre de la Sécurité publique suppléant, Pierre Moreau. L’élu libéral a écarté quatre candidats, dont trois civils, à des postes d’enquêteur. Le BEI y voit une «ingérence complète et totale» visant à remplir de policiers l’organisme chargé d’enquêter sur les interventions policières durant lesquelles une personne décède ou subit une blessure grave, a appris Le Devoir.
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BEI : Pierre Moreau a bloqué les candidats non-liés à la police.
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Vaille que vaille : La Presse et les paradis fiscaux C’est à croire que le traitement que fait le quotidien La Presse des paradis fiscaux est à géométrie variable. Quand il s’agit de faire cas de la présence passée de Québecor ou de Québecor World dans les paradis fiscaux, quitte à réchauffer une information connue depuis longtemps pour mettre dans l’embarras l’ancien concurrent commercial devenu concurrent politique, l’enjeu apparaît névralgique. Toutefois, lorsqu’il s’agit d’en faire un enjeu de société large valant comme modèle explicatif de la crise financière et économique contemporaine, des scribes sont appelés en renfort pour étouffer la question.
Lire la suite du billet de blogue de l’IRIS.
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Le système de santé québécois stagne, révèle une enquête internationale Depuis six ans, le système de santé québécois stagne et continue de performer moins bien que ceux du reste du Canada ou des autres pays du Commonwealth, révèle la nouvelle enquête sur les politiques de santé du Commonwealth Fund à laquelle a participé le Commissaire à la santé et au bien-être du Québec.
Lire la suite du texte de La Presse.
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Votre propriétaire veut hausser votre loyer? Vous avez le droit de dire non! Si vous recevez un avis d’augmentation de loyer, vous avez le droit de refuser la hausse si elle vous semble abusive. Assurez-vous d’abord que cet avis vous est envoyé dans les délais légaux. Si vous avez un bail de douze mois ou plus, l’avis du propriétaire doit être envoyé de 3 à 6 mois avant la fin du bail. Dans le cas d’un bail se terminant le 30 juin, l’avis doit vous parvenir avant le 31 mars. Pour un bail de moins de 12 mois ou à durée indéterminée, l’avis doit être envoyé de 1 à 2 mois avant la fin du bail. Pour savoir si une hausse de loyer est abusive, on peut se fier aux indices de la Régie du logement: Logements chauffés par les locataires: 0,4%. Logements chauffés par les propriétaires : à l’électricité: 0,7%, au gaz: 0,2%, au mazout: -4,2%.
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